Comment fonctionne l'EEQ?

À partir de 2027, l'EEQ se composera d'une partie fondamentale (Foundation Papier ou Papier F) et de quatre épreuves principales (M1-M4).

De 2025 à 2027, l'EEQ sera convertie à son nouveau format. Avec ce changement, elle sera entièrement adaptée à un format d'examen numérique modulaire.

Au cours de ces trois années, il y aura une transition progressive vers le nouveau système et les possibilités en termes de format dépendront du nombre d'années d'activité professionnelle dont les candidats disposeront au moment de l'examen en 2025:

i) Les candidats qui, au moment de l'examen en 2025, peuvent justifier d'au moins 3 ans d'activité professionnelle:

Ces candidats ont la possibilité de continuer avec le système actuel en passant les examens ABCD (voir une brève description de ces examens ci-dessous) ou d'entrer dans le nouveau système. Cela peut varier dans certaines situations, selon que les candidats ont réussi ou échoué à l'examen préliminaire. Les candidats doivent consulter la rubrique « Navigating the EQE-format changes » pour connaître les différentes options qui s'offrent à eux et décider de la marche à suivre.

ii) Candidats pouvant justifier de deux ans d'activité professionnelle au moment de l'examen 2025:

Ces candidats ont la possibilité de continuer avec le système actuel ou d'entrer dans le nouveau système. Dans le système actuel, les candidats sont dispensés de l'examen préliminaire (il n'aura pas lieu en 2025) et peuvent passer les épreuves principales de l'examen ABCD en 2026 (voir une brève description de ces épreuves ci-dessous). Les candidats doivent consulter la rubrique « Navigating the EQE-format changes » pour connaître les différentes options qui s'offrent à eux et décider de la marche à suivre.

iii) Candidats pouvant justifier d'une année d'activité professionnelle au moment de l'examen 2025:

Ces candidats commenceront automatiquement avec le nouveau système. Ils auront alors le choix de poursuivre soit par la Gradual Mastery Track, soit par la Intensive Exam Track, comme décrit ci-dessous.

Description du nouveau système EEP et des épreuves d'examen

NOUVEL EEP - GRADUAL MASTERY TRACK

NOUVEAU EEP - INTENSIVE EXAM TRACK

Foundation Paper: Papier F

Il s'agit du premier examen à passer si l'on opte pour la Gradual Mastery Track. L'inscription à Papier F est possible après 1 an d'activité professionnelle à partir de 2025. Pour plus d'informations sur la structure et le contenu de Papier F, cliquez ici.

Examen principal: M1

L'inscription à l'examen principal M1 est possible après 2 ans d'activité professionnelle, après avoir réussi Papier F et après avoir opté pour la Gradual Mastery Track ou après 3 ans d'activité professionnelle si l'on a opté pour l'Intensive Exam Track. M1 sera disponible à partir de 2026. Pour plus d'informations sur la structure et le contenu du M1, cliquez ici.

Examen principal: M2

Il est possible de s'inscrire à l'examen principal M2 à condition d'avoir exercé une activité professionnelle pendant 2 ans, d'avoir réussi le Papier F et d'avoir opté pour la Gradual Mastery Track ou après avoir exercé une activité professionnelle pendant 3 ans si l'on a opté pour l'Intensive Exam Track. Le M2 sera disponible à partir de 2026. Pour plus d'informations sur la structure et le contenu du M2, cliquez ici.

Examen principal : M3

Une inscription à l'examen principal M3 est possible, après 3 ans d'activité professionnelle via le Gradual Mastery Track (après avoir réussi le papier F) ou via l'Intensive Exam Track. M3 sera disponible à partir de 2027. Pour plus d'informations sur la structure et le contenu du M3, cliquez ici.

Examen principal: M4

Une inscription à l'examen principal M4 est possible, après 3 ans d'activité professionnelle, via le Gradual Mastery Track (après avoir réussi le Papier F) ou via l'Intensive Exam Track. M4 sera disponible à partir de 2027. Pour plus d'informations sur la structure et le contenu du M4, cliquez ici.

Description des principales épreuves d'examen dans le système actuel

Examen principal: Épreuve A

L'épreuve A vise à vérifier votre capacité à rédiger un jeu de revendications avec une partie introductive d'une description.

Votre objectif au cours de cet examen est de rédiger des revendications qui offrent une protection aussi large que possible au demandeur, tout en respectant les exigences de la CBE telles que la nouveauté, l'activité inventive ou la clarté.

Examen principal: Épreuve B

L'épreuve B vise à vérifier votre capacité à rédiger une réponse complète à une communication émise par l'OEB au cours de l'examen d'une demande de brevet européen.

Votre première tâche consiste à modifier les revendications de manière à ce que le demandeur bénéficie de la protection la plus large possible tout en satisfaisant à toutes les exigences de la CBE.
Votre deuxième tâche est de fournir un raisonnement expliquant pourquoi les revendications modifiées sont brevetables par rapport à l'art antérieur cité dans la communication.

Examen principal: Épreuve C

L'épreuve C vise à vérifier votre capacité à rédiger une opposition à un brevet européen délivré.

Votre tâche consiste à rédiger un avis d'opposition tout en respectant les conditions formelles de recevabilité énoncées dans la CBE.
En outre, vous devez rédiger des motifs d'opposition afin de prouver que le brevet délivré est dépourvu de nouveauté, d'activité invective et éventuellement d'objet ajouté.

Examen principal: Épreuve D

L'épreuve D se compose de deux parties.

La première partie vise à vérifier vos connaissances juridiques sur divers aspects des procédures de la CBE et du PCT ainsi que sur les aspects du droit national relatifs à la CBE ou au PCT. Un aspect crucial de cette partie est de fournir dans vos réponses une base juridique provenant de la CBE, du PCT, etc.
La deuxième partie vise à rédiger un avis juridique en réponse à la lettre d'un client présentant un état des faits plus détaillé. Aucune base ne doit être fournie dans votre réponse.