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Sous commissions et groupes de travail

Le PEC a créé un certain nombre de sous-comités chargés de se concentrer sur des domaines clés de ses responsabilités.

Commission FPC (Formation Professionnelle Continue)

La tâche principale du sous-comité FPC est d'organiser la formation professionnelle continue pour tous les membres de l'epi (et les parajuristes).

Voir le mandat de la CPE du 20 avril 2013, B.11).

Ceci est réalisé en :

  • définissant le contenu et la forme des événements éducatifs de FPC, qui peuvent prendre la forme de séminaires, de webinaires, d'ateliers (en ligne et en personne), de vidéos, etc.
  • superviser l'organisation de ces cours, y compris les discussions avec l'Académie de l'OEB sur la coopération dans le cadre du protocole d'accord OEB-epi
  • rédiger le programme en ce qui concerne les lieux et les dates, y compris les discussions avec l'équipe éducative de l'OEB et les membres individuels du PEC qui sont responsables de l'organisation locale des événements dans leur pays
  • évaluation des événements réalisés
  • tant que le groupe de travail conjoint UP/UPC existe, collaboration étroite avec ce groupe de travail pour aligner le programme et les conséquences organisationnelles (il est prévu de reprendre les tâches du groupe de travail conjoint UP/UPC).

Il est en outre responsable de la recherche et de la sélection d'orateurs epi appropriés.

Membres de la commission
Pays Nom
AT Spillmann Adrian
Stadler Michael
CH Kapic Tarik
CY Theodoulou Christos A.
DE Pott Thomas
Promies Hendrik
ES Pato Cour Isabel
FI Meinander Ulf Kristian
FR Collin Jérôme
GB Gwilt Julia Louise
LU Mellet Valérie Martine
MC Thach Tum
NL op den Brouw-Sprakel Vera Stefanie Irene
van Wezenbeek Lambertus A.C.M.
PL Dargiewicz Joanna
PT Silvestre de Almeida Ferreira Luís Humberto
SE Herbjørnsen Rut
SK Cechvala Radovan
Associate members
Pays Nom
IT Rambelli Paolo

Sous-commission de rédaction

Cette sous-comission s'occupe de toutes les questions rédactionnelles du PEC. Il met régulièrement à jour les textes de la section "Éducation" du site web epi, et publie des articles et des annonces liés à l'éducation dans "epi Information". Il assiste et/ou coopère avec le Président du PEC afin de créer du contenu sur le PEC et les activités éducatives pour epi Information.

Il assure la liaison avec la commission de rédaction d'epi.

Membres de la commission
Pays Nom
BE De Groote Youri
Duyver Jurgen Martha Herman
CH Kapic Tarik
NL van Wezenbeek Lambertus A.C.M.
PT do Nascimento Gomes Rui
Associate members
Pays Nom
DE Ferara Nina

Sous-commission « Formation du personnel des représentants professionnels »

La tâche principale du sous-comité "Formation du personnel des mandataires agréés" (EPRS) est d'organiser la formation des équipes chargées des formalités auprès des mandataires agréés, notamment les assistants juridiques, les administrateurs de brevets et les officiers de formalités, ainsi que leur préparation au Certificat d'administrateur de brevets européens (EPAC).

Pour ce faire, il faut

  • en définissant le contenu et la forme des événements éducatifs de l'EPRS, qui peuvent prendre la forme de séminaires, de webinaires, d'ateliers (en ligne et en personne), de vidéos, etc.
  • superviser l'organisation de ces cours,
  • élaborer le programme en ce qui concerne les lieux et les dates, notamment en discutant avec l'équipe d'éducation de l'epi et les membres du CPE qui sont responsables d'événements spécifiques, tels que l'organisation locale d'événements dans leur pays,
  • l'évaluation des événements organisés.

Il est également responsable de la recherche et de la sélection d'orateurs epi appropriés.

Membres de la commission
Pays Nom
BE Duyver Jurgen Martha Herman
Georgieva Mariya
IT Morabito Sara
LU Mellet Valérie Martine
NL op den Brouw-Sprakel Vera Stefanie Irene
PL Dargiewicz Joanna
PT do Nascimento Gomes Rui
SE Herbjørnsen Rut
SI Boric Vezjak Maja

Sous-commission « étudiants de l'epi et candidats à l'EEQ »

La sous-comission "étudiants de l'epi et candidats à l'EEQ" doit superviser la formation des candidats (en particulier les étudiants epi). La sous-comission doit surveiller et mettre à jour les options de formation epi pour les candidats EEQ, telles que :

  • les sections de la page d'accueil d'epi pour les étudiants en epi, le forum en ligne pour les étudiants en epi, les offres éducatives pour les étudiants en epi et les candidats EEQ (en collaboration avec le sous-comission de rédaction du PEC).
  • tutoriels epi
  • epi Mock EEQ
  • mise en œuvre d'un programme de formation de 3 ans pour guider les étudiants en epi depuis leur entrée dans la profession jusqu'à la présentation de l'EEQ. Ce programme est actuellement en cours de développement.
Membres de la commission
Pays Nom
BG Tahtadjiev Konstantin
CH Kapic Tarik
Ruder Susanna Louise
CZ Hartvichov Katerina
FI Meinander Ulf Kristian
GB Mackett Margaret
HU Tepfenhárt Dóra Andrea
IE Skrba Sinéad
IS Gudmundsdótti Anna Valborg
IT Morabito Sara
LT Armalyte Elena
PL Mlynarska Paulina Emma
PT Silvestre de Almeida Ferreira Luís Humberto
RO Boncea Oana-Laura
TR Hamamcioglu Volkan
Associate members
Pays Nom
DE Ferara Nina
Pavan Andrea
Richard Thinagaran Gift Preston

Sous-commission « coachs et tuteurs epi »

Le sous-comission "coach et tuteurs epi" doit notamment superviser la formation des tuteurs epi, mettre en place un programme de formation pour les tuteurs epi, un programme de tutorat pour les nouveaux tuteurs, organiser la réunion annuelle des tuteurs epi et contrôler la qualité de nos tuteurs.

Il est également responsable de la recherche et de la sélection de tuteurs et de coachs epi appropriés.

Il conseille le Président du PEC sur la nomination du coordinateur du CSP.

Membres de la commission
Pays Nom
CH Kapic Tarik
Ruder Susanna Louise
CZ Hartvichova Katerina
GB Mackett Margaret
GR Kosti Vasiliki
Lioumbis Alexandros
IE Skrba Sinéad
IT Morabito Sara
PL Mlynarska Paulina Emma
PT do Nascimento Gomes Rui
Silvestre de Almeida Ferreira Luís Humberto
RO Boncea Oana-Laura
TR Atalay Baris
Hamamcioglu Volkan
Associate members
Pays Nom
DE Ferara Nina
Richard Thinagaran Gift Preston

Sous-commission EEQ

Cette sous-commission s'occupe de l'examen de qualification européenne (EEQ). Il surveille les taux de réussite à l'EEQ et évalue les résultats de l'enquête annuelle auprès des candidats à l'EEQ.

Il émet des avis sur les décisions du Conseil de surveillance des examens (CSE) à mettre en œuvre lorsque le CEP est consulté par les membres du CSE de l'epi. Il assure la liaison avec le secrétariat des examens de l'Office européen des brevets (OEB), qui est responsable de l'EEQ.

Membres de la commission
Pays Nom
AT Stadler Michael
BE Georgieva Mariya
BG Tahtadjiev Konstantin
CH Kapic Tarik
CZ Hartvichova Katerina
DE Promies Hendrik
FI Meinander Ulf Kristian
GB Gwilt Julia Louise
Mackett Margaret
IE Skrba Sinéad
IS Gudmundsdóttir Anna Valborg
PL Dargiewicz Joanna
Mlynarska Paulina Emma
PT Silvestre de Almeida Ferreira Luís Humberto
RO Boncea Oana-Laura
SK Cechvala Radovan

Sous-commission « exécutif »

Cette sous-comission examinera constamment les projets en cours du PEC, se consultera régulièrement et prendra rapidement des décisions au nom du PEC,
lorsqu'il n'y a pas le temps de consulter l'ensemble de la comission.

Il est composé du Président du PEC, du Secrétaire et des Présidents des sous-comissions et des groupes de travail.

Membres de la commission
Pays Nom
CH Kapic Tarik
DE Pott Thomas
GB Gwilt Julia Louise
Mackett Margaret
IT Morabito Sara
NL op den Brouw-Sprakel Vera Stefanie Irene
van Wezenbeek Lambertus A.C.M

Groupe de travail « IPREE/REE »

Deux groupes de travail conjoints OEB/epi étudient les modifications à apporter à l'IPREE/REE. Un premier groupe apporte les modifications rendues nécessaires par la modernisation de l'EQE. Un second groupe étudie un éventail plus large de changements, y compris la diversité et l'inclusion, les exigences en matière d'enregistrement et les questions relatives aux recours.

Afin de soutenir et d'aider les membres de l'epi dans les groupes de travail OEB/epi, l'epi a mis en place le groupe de travail IPREE/REE sous l'égide du PEC. Dans ce groupe de soutien, les derniers développements sont discutés afin d'obtenir une grande variété d'opinions de la part des États membres de l'EQE.

Membres de la commission
Pays Nom
AT Stadler Michael
CH Kapic Tarik
CZ Hartvichova Katerina
DE Promies Hendrik
FI Meinander Ulf Kristian
GB Gwilt Julia Louise
Mackett Margaret
GR Lioumbis Alexandros
IE Skrba Sinéad
IS Gudmundsdóttir Anna Valborg
MC Thach Tum
Associate members
Pays Nom
DE Ferara Nina

Groupe de travail « FPC obligé »

De nombreux membres de l'epi sont obligés, sur la base de leurs qualifications nationales et de leur appartenance à leur organisation nationale de conseils en brevets, de se tenir à jour dans la profession en suivant une formation professionnelle continue. Le groupe de travail sur une FPC obligatoire étudiera la possibilité d'avoir une obligation de formation professionnelle continue obligatoire au sein de l'epi, la forme d'une telle obligation et la manière dont elle devrait être mise en œuvre.

Membres de la commission
Pays Nom
AT Stadler Michael
CZ Hartvichova Katerina
DE Promies Hendrik
ES Pato Cour Isabel
LT Gerasimovic Liudmila
NL op den Brouw-Sprakel Vera Stefanie Irene
van Wezenbeek Lambertus A.C.M.
PL Dargiewicz Joanna
SI Boric Vezjak Maja
Associate members
Pays Nom
Italy Rambelli Paolo

Groupe de travail « UP/UPC Education » (mis en place conjointement avec l'EPPC et le LitCom)

La mise en œuvre du système du brevet unitaire et de la Juridiction unifiée du brevet affectera de manière significative le travail quotidien des membres de l'epi. La CUE a la responsabilité de fournir une formation aux membres de l'epi afin de les préparer aux nouveaux systèmes.


Par conséquent, à l'automne 2013, la CUE a créé un groupe de travail conjoint composé de membres de la CUE, de l'EPPC et de LitCom.

Membres de la commission
Pays Nom
BE Leyder Francis
CH Ruder Susanna Louise
DE Pfrang Tilman
Pott Thomas
FI Finnilä Kim Larseman
GB Mercer Christopher Paul
GR Samouilidis Emmanouil
IE Walshe Triona Mary
NL van Wezenbeek Lambertus A.C.M.